Eric Fouard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eric FOUARD
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Lille
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Eric FOUARD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Procureurs de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Eric FOUARD
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
JORFTEXT000027593092(source JORF)
nomination
23 Juin 201323/06/2013
De: Fouard (Eric, Claude)
substitut général près la cour d'appel d'Amiens ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Eric Fouard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice
afin d'occuper l'emploi de directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénale des juridictions dénommé « projet Cassiopée » et de piloter sa réalisation et son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires, du 19 avril au
31 août 2008
inclus
Groupe:
Direction des services judiciaires
JORFTEXT000019762404(source JORF)
détachement
16 Novembre 200816/11/2008
De: Eric FOUARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Fouard (Eric)
magistrat
Objet:
directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de sa réalisation et de son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2008-04-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000018230206(source JORF)
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Eric Fouard
vice-procureur au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
afin d'occuper un emploi de directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de sa réalisation et de son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2005-04-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000419952(source JORF)
détachement
06 Décembre 200506/12/2005
De: Fouard (Eric)
magistrat
Objet:
directeur de projet, chargé de mener à bonne fin le nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de sa réalisation et de son déploiement en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel, auprès du directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000604898(source JORF)
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Eric Fouard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Fouard (Eric)
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: FOUARD (Eric)
substitut (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Eric Fouard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Eric Fouard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Auter
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Eric Fouard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Fichot
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Fouard (Eric, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
III. - ASPIRANTS
3. Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Fouard (Eric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000343410(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.